Aller au contenu

15 Résultats de recherche

Il y a 15 éléments qui correspondent à vos termes de recherche.
Filtrer les résultats
Type d'élément














Éléments créés depuis



Trier par pertinence · date (le plus récent en premier) · alphabétiquement
Fichier A-2016-041-CES
Plan Régional d’Innovation 2016-2020 &Avant-projet d’ordonnance visant à promouvoir la recherche, le développement et l’innovation par l’octroi d’aides à finalité non-économique en faveur des organisations non-marchandes, des organismes de recherche et des entreprises & Avant-projet d’ordonnance visant à promouvoir la recherche, le développement et l’innovation par l’octroi d’aides affectées à des finalités économiques en faveur des entreprises et des organismes de recherche assimilés à des entreprises. 16 juin 2016
Rattaché à Avis / / par date / 2016
Fichier PDF document A-2010-041-CES
« Initiative phare Europe 2020 : Une Union de l'Innovation ». 18 novembre 2010
Rattaché à Avis / / par date / 2010
Fichier PDF document A-2010-022-CES
Projets d'arrêtés portant exécution des articles 21, 22 et 25 de l'ordonnance du 26 mars 2009 visant à promouvoir la recherche, le développement et l'innovation. 21 septembre 2010
Rattaché à Avis / / par date / 2010
Fichier A-2009-021-CES
Projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'Ordonnance du 26 mars 2009 visant à promouvoir la Recherche, le Développement et l'Innovation. 17 septembre 2009
Rattaché à Avis / / par date / 2009
Fichier A-2008-032-CES
Avant-projet d'ordonnance visant à promouvoir la recherche, le développement et l'innovation. 18 septembre 2008
Rattaché à Avis / / par date / 2008
Fichier A-2007-015-CES
Projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du 18 juillet 2002 portant exécution de l'ordonnance du 21 février 2002 relative à l'encouragement et au financement de la recherche scientifique et de l'innovation technologique. 3 mai 2007
Rattaché à Avis / / par date / 2007
Fichier PDF document A-2010-041-CES
« Initiative phare Europe 2020 : Une Union de l'Innovation ». 18 novembre 2010
Rattaché à Avis / / par matière / Recherche
Fichier PDF document A-2010-022-CES
Projets d'arrêtés portant exécution des articles 21, 22 et 25 de l'ordonnance du 26 mars 2009 visant à promouvoir la recherche, le développement et l'innovation. 21 septembre 2010
Rattaché à Avis / / par matière / Recherche
Fichier A-2009-021-CES
Projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'Ordonnance du 26 mars 2009 visant à promouvoir la Recherche, le Développement et l'Innovation. 17 septembre 2009
Rattaché à Avis / / par matière / Recherche
Fichier A-2008-032-CES
Avant-projet d'ordonnance visant à promouvoir la recherche, le développement et l'innovation. 18 septembre 2008
Rattaché à Avis / / par matière / Recherche