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Fichier A-2014-040-CES
Projet de plan régional nature pour Bruxelles. 11 avril 2014 (procédure écrite)
Rattaché à Avis / / par matière / Environnement
Fichier A-2017-074-CES
Avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant le contenu type du projet de gestion du risque, du projet d’assainissement, de la déclaration préalable de traitement de durée limitée et des modalités d’affichage du traitement de durée limitée. 16 novembre 2017
Rattaché à Avis / / par date / 2017
Fichier A-2017-075-CES
Avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale remplaçant l’arrêté du 8 juillet 2010 fixant le contenu type de la reconnaissance de l’état du sol et de l’étude détaillée et leurs modalités générales d’exécution. 16 novembre 2017
Rattaché à Avis / / par date / 2017
Fichier A-2014-040-CES
Projet de plan régional nature pour Bruxelles. 11 avril 2014 (procédure écrite)
Rattaché à Avis / / par date / 2014
Fichier A-2013-075-CES
Avant-projet d’ordonnance approuvant l’accord de coopération du… entre les Régions wallonne, flamande et de Bruxelles-Capitale, modifiant l’accord de coopération du 4 novembre 2008 concernant la prévention et la gestion des déchets d'emballages. 19 décembre 2013
Rattaché à Avis / / par date / 2013
Fichier PDF document A-2010-008-CES
Avant-projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation. 20 mai 2010
Rattaché à Avis / / par date / 2010
Fichier A-2008-010-CES
Projet d'ordonnance approuvant l'accord de coopération interrégional concernant la prévention et la gestion des déchets d'emballages. 20 mars 2008
Rattaché à Avis / / par date / 2008
Fichier A-2004-010-CES
Avant-projet d'arrêté relatif à la gestion des véhicules hors d'usage. 29 avril 2004. 29 avril 2004
Rattaché à Avis / / par date / 2004
Fichier PDF document A-2010-008-CES
Avant-projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation. 20 mai 2010
Rattaché à Avis / / par matière / Eau
Fichier PDF document A-2012-001-CCM
Avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l’exécution des chantiers en voirie. 14 février 2012
Rattaché à Avis / / par date / 2012