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Fichier A-2015-032-CES
Avant-projet d’arrêté 2015/641 du Collège de la Commission communautaire française relatif au contrat d’alternance et au plan de formation y afférent, tels que prévus en vertu de l’accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, le 24 octobre 2008 et modifié par les avenants des 27 mars et 15 mai 2014. 1 juin 2015, entériné par l'Assemblée plénière du 16 juin 2015
Rattaché à Avis / / par date / 2015
Fichier A-2015-032-CES
Avant-projet d’arrêté 2015/641 du Collège de la Commission communautaire française relatif au contrat d’alternance et au plan de formation y afférent, tels que prévus en vertu de l’accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, le 24 octobre 2008 et modifié par les avenants des 27 mars et 15 mai 2014. 1 juin 2015, entériné par l'Assemblée plénière du 16 juin 2015
Rattaché à Avis / / par matière / Economie/Emploi
Fichier A-2016-056-CES
Contribution relative au Plan de formation 2020 et aux notes stratégiques concernant la Validation des compétences, la Formation en alternance, les Pôles Formation-Emploi et les Stages. Adoptée par le Conseil d’administration le 4 juillet 2016
Rattaché à Avis / / par date / 2016
Fichier A-2018-011-CES
Avant-projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux primes visant à favoriser la formation en alternance. 18 janvier 2018
Rattaché à Avis / / par date / 2018
Fichier PDF document A-2008-001-CCM
Avant-projet d’accord de coopération-cadre relatif à la Formation en alternance entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française. 8 juillet 2008
Rattaché à Avis / / par date / 2008
Fichier PDF document A-2008-001-CCM
Avant-projet d’accord de coopération-cadre relatif à la Formation en alternance entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française. 8 juillet 2008
Rattaché à Avis / / par matière / Emploi/Formation
Fichier A-2016-058-CES
Avant-projet d’arrêté du Collège de la Commission communautaire française modifiant l’arrêté du 15 juillet 2015 relatif au contrat d’alternance. Adoptée par le Conseil d’administration le 5 septembre 2016
Rattaché à Avis / / par date / 2016
Fichier A-2016-059-CES
Avant-projet d’arrêté du Collège de la Commission communautaire française portant exécution de l’accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles le 24 octobre 2008 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française. Adoptée par le Conseil d’administration le 5 septembre 2016
Rattaché à Avis / / par date / 2016